Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre L’entreprise individuelle EMMA PILL, numéro de SIREN 34524058 dont le siège est situé au 5 rue Grignan, 13004 Marseille, et l’activité principale est la fabrication d’articles de bijouterie, activité au registre des métiers 3213ZZ représentée par son gérant et dénommé dans les présentes Sandrine CHALLIER ci-après le « vendeur », et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.emmapill.com dénommée ci-après le « client ».

L’acquisition d’un bien via le site www.emmapill.com implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréés par le vendeur.
Le vendeur se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Caractéristiques des produits proposés:
Les produits proposés figurent sur le site www.emmapill.com.Chaque produit est accompagné d’un descriptif et de photographies. Les photographies sont choisies pour être les plus fidèles possible, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment concernant les couleurs. Par ailleurs, les bijoux étant tous faits à la main par la créatrice, chaque pièce est unique et peut varier légèrement par rapport aux photographies.

Les prix sont indiqués en euro T.T.C. Le taux de T.V.A applicable est le taux en vigueur au jour de la commande. EMMA PILL se réserve toutefois le droit de répercuter au Client toute évolution du taux de TVA applicable à la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, il s’engage à facturer les marchandises commandées au prix indiqué lors de l’enregistrement de la commande.
Les prix indiqués comprennent les frais de transport et d’expédition à partir d'un minimum de 20 euros d'achat.

Le client passe commande sur le site Internet « www.emmapill.com».
Pour acheter un ou plusieurs articles, il doit obligatoirement suivre le processus de commande suivant :
– Choix des articles et ajout au panier
– Validation du contenu du panier
– Inscription sur la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées
– Choix du mode de paiement
Validation du paiement

Le client recevra un e-mail de confirmation de commande.
Le client pourra à tout moment visualiser lors du processus de commande le détail de sa commande ainsi que son prix total et corriger d’éventuelles erreurs, avant de la confirmer pour exprimer son acceptation.

EMMA PILL réserve la propriété des articles jusqu’au règlement complet de la commande, c’est-à-dire à l’encaissement du prix de la commande par EMMA PILL. EMMA PILL se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande qui émanerait d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande précédente. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles disponibles à la vente.
EMMA PILL s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet seulement dans la limite des stocks disponibles.

L’acheteur effectue son paiement :
– par Paypal, soit via son compte Paypal, soit via un paiement sécurisé par carte bancaire
– Par carte bancaire via Payplug, qui utilise un protocole sécurisé de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Pour tout renseignement : https://www.payplug.fr/. Vous n’avez aucune obligation d’avoir un compte quelconque pour effectuer ce paiement.

Pas de paiement par chèque, espèce ou virement bancaire. 

Toute commande passée sur le site EMMA PILL sera préparée et expédiée entre 4 à 5 jours ouvrés sous réserve de validation du paiement.

Retours : Vous avez un délai de 15 jours après l’achat pour nous retourner l’article dans son emballage d’origine à :
Emma Pill
5 rue Grignan
13001 MARSEILLE

EMMA PILL à livrer les commandes passées par le Client dans les délais prévus.

Tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra donner lieu au profit de l’acheteur à l’allocation de dommages et intérêts ou à l’annulation de la commande.

Les commandes sont expédiées par Lettre Suivie ou Colissimo cas échéant.
Le client est tenu de vérifier le bon état des articles livrés. Toute anomalie constatée (article manquant, colis endommagé, article cassé…) devra obligatoirement être indiquée dans les 4 jours suivant la réception.

Conformément à l’article L.121-16 du Code de la Consommation, pour toutes opérations et ventes à distance, l’acheteur, personne physique non professionnelle, bénéficie d’un délais de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de sa commande pour faire retour du produit au vendeur, à condition que le produit n’ait pas été porté, pour échange ou remboursement sans pénalité sous lettre suivie.

Exception pour les produits achetés en braderie, ni repris, ni échangés. 

La responsabilité du vendeur ne pourra être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure.
À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code Civil.
La responsabilité du vendeur ne pourra également pas être mise en œuvre dans le cas de perturbation ou de grève totale ou partielle des services postaux.

Tous les éléments du site www.yay.paris sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du vendeur. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.
Archivage / Preuve
Le vendeur archivera les bons de commandes sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil. Les registres informatisés du vendeur seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre le vendeur et l’acheteur.

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Marseille, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.